“Un Palais de Justice Aux Multiples Portes“: La Diversité Des Réponses Pénales (IsraëL, Italie, France)

Les concepts de Multidoor Courthouse (palais de justice aux multiples portes) de Frank Sander et de Vanishing Trial (disparition du procès) de Mark Galanter ont depuis longtemps dépassé les frontières du procès civil. Ces concepts qui décrivaient jusqu'alors des phénomènes propres à la justice accusatoire américaine semblent avoir traversé les continents. Cet article propose de présenter l'émergence des phénomènes décrits par Sander et Galanter en Israël, en France et en Italie : les institutions judiciaires israéliennes, italiennes et françaises sont fondées sur des traditions juridiques différentes. Pourtant, ces trois systèmes se sont tournés vers des procédures flexibles adaptées aux besoins d'efficacité et de rapidité. En Israël, l'expansion du Plea Bargaining et l'intégration d'une justice aux multiples portes a remplacé le cœur de la procédure accusatoire, l'audience (trial). En France et en Italie, c'est le cœur du procès pénal inquisitoire, l'instruction, qui tend à disparaître au profit d'une diversification des réponses pénales. Ces systèmes sont confrontés aujourd'hui à des défis semblables, principalement celui de replacer l'humain au cœur de la justice pénale.